POURQUOI?
Vous constaterez que nous avons apporté plusieurs modifications afin de clarifier et d’optimiser la liste des motifs de contrat dans les releases 2020.3 et 2020.4 à venir.
Modification de la liste des motifs de contrat
La liste des motifs de contrat pour le travail intérimaire sera modifiée comme suit dans la release 2020.3 :
0: Remplacement en raison de suspension
1: Fin de contrat
2: Surcroît temporaire de travail
3: Travail exceptionnel
4: Autre
10: Insertion
100: Trajet de travail reconnu
101: Remplacement en raison prestation de préavis ou motif grave
102: Remplacement en raison d’autre raison
103: Remplacement en raison d’incapacité de travail
104: Réalisation artistique
Combinaison motif de contrat - commission paritaire
Tous les motifs ne peuvent cependant pas être utilisés dans chaque commission paritaire. Dans la release 2020.4, les motifs ci-dessus seront couplés aux commissions paritaires dans lesquelles ils peuvent être utilisés. En d’autres termes, lors de l’établissement d’un contrat, seuls les motifs affichés seront valables pour la commission paritaire sélectionnée.
Les paramètres s’effectueront comme suit :
Code | Valable pour la commission paritaire |
0: Remplacement en raison de suspension | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
1: Fin de contrat | Ce motif est rendu invalide. Il ne pourra par conséquent plus être sélectionné. Il sera remplacé par 101 et 102. |
2: Surcroît temporaire de travail | Tous les CP, sauf CP 322.01 |
3: Travail exceptionnel | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
4: Autre | Seulement CP 322.01 |
10: Insertion | Tous les CP, sauf CP 322.01 |
100: Trajet de travail reconnu | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
101: Remplacement en raison prestation de préavis ou motif grave | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
102: Remplacement en raison d’autre raison | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
103: Remplacement en raison d’incapacité de travail | Seulement CP 124 |
104: Réalisation artistique | Tous les CP, sauf CP 124 et CP 322.01 |
Tous les autres motifs qui étaient auparavant ajoutés manuellement à la liste et qui ne figurent pas dans la liste ci-dessus ne pourront plus être sélectionnés lors de la création d’un nouveau contrat ou lors de la modification d’un contrat existant.
SI des contrats étaient déjà couplés à un motif qui ne figure pas dans la liste ci-dessus, ce motif sera toujours visible dans les détails du contrat, et le contrat pourra à nouveau être enregistré.