À feu continu
Lorsqu’un intérimaire travaille dans un système à feu continu :
celui-ci est lié à une période de référence qui peut aller jusqu’à 1 an ;
son horaire peut varier chaque semaine ;
plusieurs conditions telles que la durée minimale et la durée maximale ne doivent pas être respectées à la lettre.
Tout travailleur occupé en dehors des limites normales de la durée du travail dans le cadre d’un régime à feu continu ne peut avoir effectué plus d’heures de travail (ou d’heures assimilées à des heures de travail) à la fin de la période de référence que le résultat de l’équation suivante :
Nombre de semaines de la période de référence * Durée de travail hebdomadaire (loi ou CCT) = Nombre maximal d’heures de travail.
Exemple pour une période de référence d’un trimestre :
13 semaines * régime horaire de 40 h = 520 heures de travail ou équivalent
Pratoflex ne vérifie pas le respect des conditions ci-dessus.
Les contrats des intérimaires dans un régime à feu continu doivent être créés avec un régime de travail spécial « À feu continu ». Si vous sélectionnez ce régime de travail spécial, les champs « Régime », « Heures/semaine FT » et « Heures/semaine PT » ne sont plus renseignés sur la base de l’horaire, mais sur la base de ce qui est renseigné dans le régime de travail sur la fiche client :
« Régime » comporte toujours la valeur « 5 » ;
« Heures/semaine FT » comporte la valeur du régime horaire du régime de travail ;
« Heures/semaine PT » comporte la valeur « 0 ».
Les champs « Régime », « Heures/semaine FT », « Heures/semaine PT », « RTT rémunérée » et « RTT non rémunérée » peuvent, par ailleurs, être modifiés. Une modification de l’un de ces champs entraîne un recalcul du Q/S.
Si un intérimaire travaille plusieurs semaines dans le cadre d’un « horaire en période de pointe », il peut être nécessaire qu’il reste sous contrat (horaire zéro) plusieurs semaines en ne travaillant pas afin de ne pas dépasser la durée maximale de travail.
Par conséquent, si vous choisissez le régime de travail spécial « À feu continu », vous pouvez créer un contrat avec 0 heure dans l’horaire.
Étant donné qu’un travailleur peut être occupé dans un régime à feu continu avec des horaires en période de pointe et de creux, on ignorera les contrôles flexibles suivants :
contrôle de la valeur minimale du total hebdomadaire de l’horaire (valeur x) et de la valeur maximale du total hebdomadaire de l’horaire (valeur y) lors de l’enregistrement du contrat ;
contrôle de la valeur minimale du total journalier de l’horaire (valeur x) et de la valeur maximale du total journalier de l’horaire (valeur y) dans la CP (valeur z) lors de l’enregistrement du contrat ;
le nombre total d’heures de l’horaire sur le contrat ne peut pas être supérieur au régime horaire moyen du client.
Il est possible de créer un contrat dans un système à feu continu en combinaison avec un cycle. Une nouvelle série de champs de régime de travail apparaît lorsque vous sélectionnez un cycle. Ces champs sont remplis en fonction du régime de travail du client.
Si vous apportez une modification manuelle aux données proposées, mieux vaut le faire dans les deux champs.