Heures de RTT
Si une entreprise travaille plus d’heures par semaine que le régime horaire moyen, ces heures supplémentaires doivent être compensées par un repos compensatoire (= jours de RTT). RTT signifie Réduction du Temps de Travail.
Si la moyenne est de 38 h de travail, mais que les travailleurs prestent 40 heures par semaine, ils accumulent chaque semaine 2 heures de RTT à récupérer.
Ce repos compensatoire peut être rémunéré, non rémunéré ou un mix des deux. En cas d’heures de RTT rémunérées, le travailleur reçoit son salaire les jours où il prend son repos compensatoire. En cas d’heures de RTT non rémunérées, le travailleur ne perçoit pas de salaire les jours où il prend son repos compensatoire, mais perçoit un salaire horaire majoré les jours où il travaille.
Le type de RTT applicable est déterminé par le régime de travail du client. Il peut différer selon que les travailleurs sont occupés à temps plein ou à temps partiel :
RTT rémunérée et RTT non rémunérée
Si vous choisissez le type de RTT « Rémunérée » ou « Non rémunérée », le nombre d’heures de RTT rémunérées ou non rémunérées est respectivement calculé à la création du contrat.
Le nombre d’heures de RTT est calculé comme suit :
contrat à temps plein : heures/semaine FT – RHM ;
contrat à temps partiel : [(Régime horaire – RHM)/Régime horaire] * Heures/semaine PT (réel).
Les heures de RTT sont toujours imprimées jusqu’à deux décimales.
Exemple 1 :
Contrat à temps plein, RHM = 38, régime horaire = 39, total des heures = 39, RTT rémunérée :
RTT rémunérée = 1
Exemple 2 :
Contrat à temps partiel, RHM = 38, régime horaire = 39, total des heures = 20, RTT non rémunérée :
RTT non rémunérée = 0,51
RTT rémunérée/non rémunérée
Si vous optez pour le type de RTT « Rémunérée/Non rémunérée », vous pouvez définir la répartition des heures dans le champ « Répartition Rémunérée VS Non rémunérée ». Dans la case de droite, indiquez le pourcentage des heures de RTT qui ne seront pas rémunérées. Le nombre d’heures qui seront rémunérées apparaît automatiquement dans la case de gauche.
Par exemple :
Si vous créez par la suite un contrat avec RTT Rémunérée/Non rémunérée, les heures de RTT seront initialement calculées comme suit :
contrat à temps plein :
RTT rémunérée : (Heures/semaine FT – RHM) * X% ;
RTT non rémunérée : (Heures/semaine RHM) – RTT rémunérée,
contrat à temps partiel :
RTT rémunérée : [((Régime horaire – RHM)/Régime horaire) * Heures/semaine PT] * X % ;
RTT non rémunérée : [((Régime horaire – RHM)/Régime horaire) * Heures/semaine PT] – RTT rémunérée.
Exemple 1 :
Contrat à temps plein, RHM = 38, régime horaire = 39, total des heures = 39, RTT rémunérée/non rémunérée 70/30.
RTT rémunérée : 0,7
RTT non rémunérée : 0,3
Exemple 2 :
Contrat à temps partiel, RHM = 38, régime horaire = 39, total des heures = 39, RTT rémunérée/non rémunérée 70/30.
RTT rémunérée : 0,36
RTT non rémunérée : 0,15
Dans les contrats de type RTT « Rémunérée/Non rémunérée », il est possible de s’écarter de la répartition établie pour les heures de RTT rémunérées et non rémunérées.
Le champ « RTT non rémunérée » est modifiable. Si vous modifiez sa valeur, le nombre dans « RTT rémunérée » sera également modifié afin que le total des heures soit toujours égal à 100 % du droit total au nombre d’heures de repos compensatoire pour ce contrat.
Exemple :
Vous avez droit à 1 heure de RTT. La répartition est 70/30
Le nombre d’heures de RTT non rémunérées passe à 0,5.
→ Le nombre d’heures de RTT rémunérées passe également à 0,5.
Pas de RTT
Vous devez sélectionner le type « Pas de RTT » lorsque le Régime horaire moyen réel correspond au Régime horaire moyen.
Aucun calcul de RTT ne sera fait.