Comment les données du régime de travail sont-elles calculées ?
Régime
Ce champ comporte toujours le nombre de jours avec plus de 0 heure sur l’horaire.
Heures/semaine FT
Dans le cas d’un contrat à temps plein, ce champ comporte la somme de toutes les heures figurant sur l’horaire.
En cas de contrat à temps partiel, ce champ comporte le régime horaire réel du régime de travail sélectionné.
Heures/semaine PT
En cas de contrat à temps plein, ce champ comporte la valeur « 0 ».
Dans le cas d’un contrat à temps partiel, ce champ comporte la somme de toutes les heures figurant sur l’horaire.
RTT rémunérée et RTT non rémunérée
Le calcul des heures de RTT dépend du type de RTT fixé dans le régime de travail et de la nature du contrat (temps plein ou temps partiel). Vous trouverez ci-dessous un aperçu de tous les calculs utilisés.
Q
La valeur Q indique le nombre moyen d’heures par semaine du travailleur.
En cas de contrat à temps plein, ce champ comporte la valeur calculée comme suit : Heures/semaine FT – RTT non rémunérée
En cas de contrat à temps partiel, ce champ comporte la valeur calculée comme suit : Heures/semaine PT – RTT non rémunérée
S
La valeur S indique le nombre moyen d’heures par semaine de la personne de référence.
En cas de contrat à temps plein, la valeur S correspond à la valeur Q.
En cas de contrat à temps partiel, ce champ comporte la valeur calculée comme suit : RHM + (RTT rémunérée * (régime horaire/heures/semaine PR))
Le calcul de la valeur S repose sur la valeur non arrondie de RTT rémunérée. Cela n’est pas visible à l’écran.