Contrats master et sous-contrats
Lorsque les dates de début et de fin d’un contrat ne sont pas comprises dans la même semaine, on parle de contrat master. Les sous-contrats sont liés à un contrat master. La date de début et la date de fin d’un sous-contrat se trouvent toujours dans la même semaine.
Les sous-contrats sont des contrats administratifs nécessaires au traitement des prestations et à la rémunération. Il faut, par conséquent, établir un sous-contrat pour chaque semaine du contrat master. Procédez en prolongeant ou en copiant les contrats.
La déclaration Dimona est toutefois exécutée sur le contrat master. La Dimona est déjà en ordre pour toute la période.
Contrats master
Vous obtenez un aperçu de tous les contrats master en cliquant sur l’icône de filtre dans l’aperçu des contrats et en choisissant « Contrats master ».
L’aspect de la page de détails d’un contrat master est sensiblement différent :
le titre indique « Détails du contrat master » ;
le menu latéral est bleu ;
il n’y a pas de statut de prestations.
Lorsque vous créez un nouveau contrat, un contrat master est automatiquement créé si les dates de début et de fin ne sont pas comprises dans la même semaine. Le menu latéral est également bleu.
REMARQUE : vous ne pouvez pas choisir cette option dans les cas ci-dessous :
- Type de contrat: contrat Payé
- Type de contrat: contrat de jour fixe
- Contrat étudiant et le paramètre permettant de créer des contrats masters pour les étudiants n'est pas activé.
- Contrat qui dépasse une semaine
Il est aussi possible de créer un contrat master pour lequel les dates de début et de fin sont comprises dans une même semaine. Et ce, dans plusieurs cas.
La personne travaille tous les jours dans un département/centre de coûts différent, à un endroit différent.
Si vous rédigez un contrat hebdomadaire, le calcul du kilométrage sera incorrect. Si vous établissez plusieurs contrats journaliers, le travailleur devra signer plusieurs contrats et vous vous retrouverez avec des « contrats journaliers successifs ».
Le contrat est scindé en raison de l’éclatement mensuel et une partie du contrat comporte 0 heure sur l’horaire.
Ce contrat n’est légalement pas correct. Le travailleur devrait signer un contrat à 0 heure.
Pour créer un contrat master qui ne dépasse pas une semaine, sélectionnez l’action « Transformer en contrat master » dans l’écran de détails « Nouveau contrat ». Le menu latéral deviendra alors bleu.
Vous pouvez également retransformer le contrat en contrat hebdomadaire en choisissant l’action « Transformer en contrat hebdomadaire » dans le menu d’action de l’écran de détails « Nouveau contrat ». Le menu latéral redeviendra gris.
Lorsque vous sauvegardez un contrat master, un sous-contrat est immédiatement créé pour la première semaine à laquelle le contrat master commence.
Sous-contrats
Vous pouvez demander un aperçu de tous les sous-contrats associés à un contrat master via l’action « Afficher les sous-contrats » dans le menu d’action de l’écran de détails du contrat master. Cette action ouvre une fenêtre pop-up avec un aperçu de tous les sous-contrats associés.
Vous pouvez naviguer vers les détails du sous-contrat en double-cliquant sur le sous-contrat souhaité dans l’aperçu.
Un aperçu général des sous-contrats est disponible entre l’aperçu des contrats hebdomadaires. Les sous-contrats sont indiqués en italique dans l’aperçu.
