Modifier le contrat imprimé 


Lorsqu’un contrat de travail a été imprimé, les données figurant sur le contrat ne peuvent plus être modifiées. L’ensemble de l’écran est en lecture seule.

Si une modification s’avère tout de même nécessaire, vous pouvez rendre l’écran à nouveau éditable en cliquant sur « Modifier le contrat imprimé ». Cette action peut être exécutée de deux manières. Soit via « Actions → Modifier le contrat imprimé », soit via le bouton « Modifier le contact imprimé ».

Ces actions ne sont visibles que si vous disposez du droit « Champs de contrat modifiables après impression ».

Si vous décidez de modifier un contrat imprimé, vous devez justifier votre décision.



Mode d’envoi imprimante ou e-mail

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Mode d’envoi : Unified Post

Après avoir saisi un motif, le contrat deviendra éditable. Vous pourrez le modifier de la même manière que si vous aviez ouvert un document non imprimé. Autrement dit, les autres conditions pour rendre les champs non éditables s’appliquent toujours. Par exemple, si le statut Dimona est OK, vous ne pourrez pas modifier le client et si le contrat est rémunéré, vous ne pourrez pas modifier le salaire horaire brut.

Nouveau contrat imprimé/rappel du contrat

Si vous choisissez l’action « Modifier le contrat imprimé », le statut du contrat chez Unified Post et la date d’impression du contrat n’auront pas encore changé.

Les modifications ne s’appliqueront qu’à la sauvegarde du contrat. Ce qui se passera dépendra des modifications que vous aurez apportées au contrat et du mode d’envoi du contrat.

Il est défini (et cela ne peut pas être modifié), pour chaque champ de l’écran de détails du contrat, ce qui doit se passer lors de l’enregistrement du contrat modifié en cas de modification de la valeur du champ. Il y a trois paramètres.

1. Le contrat doit être représenté


2. Le contrat ne doit pas être représenté

3. L’utilisateur doit décider de ce qu’il adviendra du contrat


Vous trouverez ci-dessous quelques images de l’écran de détails du contrat. Pour chaque champ est indiqué le paramètre qui lui est lié. L’absence de paramètre dans les images signifie que ce champ est un champ calculé et qu’aucune modification ne peut lui être apportée sans modifier d’autres champs associés à des paramètres ou sans effectuer d’autres actions.


1. Le contrat doit être représenté

Les champs imprimés sur le contrat ont le paramètre « Le contrat doit être représenté ». Si au moins un champ avec ce paramètre a été modifié, la date d’impression du contrat sera effacée. Ce fait permet de s’assurer que le contrat sera représenté en cas de procédure automatique.

Si le contrat de travail a été présenté via Unified Post, une modification de l’un de ces champs nous amènera également à essayer de révoquer le contrat chez Unified Post. Que notre tentative fonctionne ou pas, un nouveau contrat de travail sera présenté en cas de procédure automatique. La date d’impression du contrat sera effacée et le statut e-sign passera à « À représenter ».

Il est inutile d’attendre la procédure automatique pour représenter un contrat. Vous pouvez aussi immédiatement créer le contrat manuellement. La date d’impression sera alors remplacée par la date du jour.


2. Le contrat ne doit pas être représenté

Les champs qui ne sont pas imprimés sur le contrat ont le paramètre « Le contrat ne doit pas être représenté ». Si seuls les champs ayant ce paramètre sont modifiés, la date d’impression du contrat restera identique. Le contrat ne devra pas être représenté.

Si le contrat de travail a été présenté via Unified Post, le contrat ne sera pas révoqué.


3. L’utilisateur doit décider de ce qu’il adviendra du contrat

Ce paramètre n’est applicable que pour les contrats présentés via Unified Post. Si le contrat a été présenté via une imprimante ou un e-mail, le paramètre a le même résultat que le premier paramètre, c’est-à-dire que le contrat doit être représenté.

Ce paramètre est associé aux champs qui nécessitent une saisie de l’utilisateur pour décider de ce qu’il faut faire. Par exemple, si la date de fin change en raison de l’invocation de la période d’essai, aucun nouveau contrat ne doit être présenté. Si la date de fin change en cas de résiliation anticipée du contrat pour toute autre raison, un nouveau contrat doit être présenté.

Si l’un de ces champs est modifié (et qu’aucun champ n’a la valeur 1) et que le contrat a été présenté via Unified Post, l’utilisateur obtient, lors de la sauvegarde du contrat, une fenêtre pop-up proposant trois options :

  1. Rappeler le contrat et en présenter un nouveau 

  2. Ne pas rappeler le contrat et en présenter un nouveau

  3. Ne pas rappeler le contrat ni en présenter un nouveau

Si vous choisissez « Rappeler le contrat et en présenter un nouveau », nous tenterons de révoquer le contrat chez Unified Post. Que notre tentative fonctionne ou pas, un nouveau contrat de travail sera présenté.

Si vous choisissez « Ne pas rappeler le contrat et en présenter un nouveau », nous ne tenterons pas de révoquer le contrat chez Unified Post et en présenterons toujours un nouveau. Le travailleur verra toujours deux versions du contrat dans son e-box.

Si vous choisissez « Ne pas rappeler le contrat ni en présenter un nouveau », nous ne révoquerons pas le contrat et n’en présenterons pas de nouveau. La date d’impression du contrat original restera valable.